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Découvreztous nos produits pour les forces de l'ordre issus de la gendarmerie, police municipale et police nationale. Nous proposons des équipements de maintien de l'ordre comme des casques ou aérosols, des gilets d'intervention et gilets tactique, des menottes et encore d'autres références qui vous permettront de mener à bien toutes vos missions sur le Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche Bibliothèque Accéder à tous les contenus de la bibliothèque Informatique Autres informatique Bureautique et rédaction Développement Web Matériel et électronique Programmation et algorithmique Systèmes d'exploitation Sciences de la nature Astronomie Autres sciences de la nature Biologie Chimie Mathématiques Physique Sciences de la terre Sciences humaines et sociales Autres sciences humaines et sociales Droit Économie Histoire Langues Psychologie Autres Arts, graphisme et multimédia Autres Communication et management Zeste de Savoir Tags les plus utilisés zds mathématiques algorithmique python physique Tous les tags Tribune Tous les billets Informatique Autres informatique Bureautique et rédaction Développement Web Matériel et électronique Programmation et algorithmique Systèmes d'exploitation Sciences de la nature Astronomie Autres sciences de la nature Biologie Chimie Mathématiques Physique Sciences de la terre Sciences humaines et sociales Autres sciences humaines et sociales Droit Économie Histoire Langues Psychologie Autres Arts, graphisme et multimédia Autres Communication et management Zeste de Savoir Tags les plus utilisés python zds c++ musique javascript Tous les tags Forum Tous les forums Savoirs Programmation Développement Web Multimédia et Jeux vidéo Systèmes et Matériels Sciences Les autres savoirs Communauté Le bar à smoothies Bugs et Suggestions Dev Zone Contenus en cours de rédaction Vos projets L'association Tags les plus utilisés python c++ php arduino c Accueil Articles Les différentes forces de l'ordre françaises Licence CC BY-SA Les différentes forces de l'ordre françaises Si vous habitez dans une grande ville française, cela ne vous aura pas échappé l’année 2018 a été marquée par un ou plusieurs, selon les points de vue mouvement social de grande ampleur. Et qui dit mouvement social dit traitement médiatique, et quand les médias parlent d’un mouvement social, les raccourcis sont fréquents et peuvent parfois prêter à confusion. Notamment, une confusion répandue concerne les différents groupes chargés du maintien de l’ordre. Le but de cet article sera donc de faire le point sur ce sujet afin de clarifier qui est qui » et qui fait quoi » parmi les forces de l’ordre rencontrées le plus souvent. Nous ne parlerons donc pas des sections plus spécialisées telles que la BRI Brigade de Recherche et d’Intervention ou le GIGN Groupe d’Intervention de la Gendarmerie Nationale car, à moins que les vicissitudes de la vie ne vous jouent de très mauvais tours, vous ne devriez jamais avoir affaire à elles. La police nationale étant divisée en plusieurs sections ayant chacune un nom, un fonctionnement et des attributions propres, j’ai choisi de ne présenter ici que quelques-unes de ces sections — celles que l’on rencontre le plus souvent dans la vie réelle — plutôt que la police nationale d’un point de vue global. La police municipale La BAC La CDI La CRS Les GM La police municipale La police municipale est probablement celle que vous croisez le plus souvent. Son rôle est assez généraliste et consiste principalement à s’assurer du déroulement normal de la vie urbaine souvent appelée la tranquillité publique ». Plus spécifiquement, elle relève les foultitudes d’infractions mineures qui peuvent se produire en ville, qu’elles soient relatives à la gestion des déchets, à la conduite et au stationnement ou au respect des arrêtés municipaux. Lors d’évènements culturels ou sportifs, ils peuvent procéder à des inspections visuelles des bagages. En cas de doute et avec l’accord de leur propriétaire, ils peuvent également les fouiller ce que ne peuvent pas faire des agents de sécurité. Enfin, ils peuvent aussi procéder à une palpation de sécurité, qui doit être faite par un agent du même sexe que la personne qui en fait l’objet en clair, une femme ne peut subir une palpation que de la part d’une femme. Il ne peut cependant pas fouiller la personne. Par ailleurs, le maire d’une ville ainsi que ses adjoints sont considérés comme officiers de police judiciaire et sont donc habilités à relever des infractions, bien qu’ils ne le fassent qu’exceptionnellement. Contrairement aux policiers nationaux, les policiers municipaux ne sont pas tenus de porter visiblement leur matricule. Ils doivent cependant porter une carte professionnelle qu’ils doivent montrer à toute personne qui en fait la demande. Deux agents de la police municipale de Nice et leur véhicule. Source. Véhicules et signes distinctifs Les types de véhicules utilisés peuvent varier grandement selon les villes, car ils dépendent de l’appel d’offre de la ville. Cependant, leurs sérigraphies sont normalisées. Ils peuvent disposer de voitures, d’utilitaires légers, de motos ou de vélos. Dans certaines villes, ils peuvent aussi se déplacer à dos de chevaux bien que ce ne soit pas exclusif à la police municipale. Leurs véhicules comportent une bande horizontale bleu claire avec quelques fioritures rouges, le logo de la police municipale et marqué POLICE MUNICIPALE » en bleu sur fond blanc. Le logo de la police municipale est le blason de la République Française, qui se décrit ainsi tiercé en pal, d’azur, d’argent et de gueules, accosté d’un R et F d’argent, aux branches de laurier et de chêne mis en sautoir »1, 2, surmonté de POLICE MUNICIPALE ». Armes disponibles Les policiers municipaux sont autorisés à porter et utiliser les armes suivantes. Armes à feu pour calibres 38, 9mm ces deux premières sont très similaires ou 7,65mm. L’usage des pistolets 9mm leur est autorisé suite à une demande du syndicat de police municipale suite à l’attentat du 14 juillet 2016 à Nice afin de leur permettre de répondre à ce type d’attaques »3. Pistolets à impulsions électriques, souvent appelés Tasers du nom d’une marque commercialisant de telles armes. Aérosols de gaz incapacitants ou lacrymogènes, contenant du gaz CS le même que celui utilisé dans les grenades ou OC à base de piment. Armes à feu tirant une ou deux balles ou projectiles non métalliques […] dont le calibre est au moins égal à 44 mm ». Quelques précisions s’imposent sur celles-ci. En 1995, le directeur de la police nationale, Claude Guéant, fait introduire le fusil Flash-Ball Compact, une arme à feu tirant des projectiles en caoutchou de 44 milimètres de diamètre, considérée comme sub-létale » mais ayant la même puissance de tir qu’un revolver classique, fabriquée par l’entreprise française Verney Carron. Il est remplacé en 2002 par le Flash-Ball Super-Pro, possédant deux canons en métal au lieu d’un seul canon en plastique sur le Flash-Ball Compact. En 2008, suite aux blessures causées par l’imprécision du Flash-Ball Super-Pro, celui-ci est remplacé par le LBD 40 acronyme pour Lanceur de Balles de Défense, tirant des balles de 40mm de diamètre avec une puissance de feu et une précision augmentés, classé comme arme à feu à usage militaire ». La police municipale n’étant pas habilitée à utiliser des LBD 40, elle peut utiliser des armes équivalentes aux Flash-Ball Super-Pro. Par exemple, la police de Meulun s’est équipée en 2017 de Kann 44, arme tirant elle aussi des projectiles de 44 milimètres de diamètre4. Étant donné leur diamètre, ces armes ne perforent pas la peau mais la frappent avec une forte vitesse cinétique, causant une ecchymose c’est-à-dire un bleu importante les jours suivants. Il arrive cependant qu’elles produisent des blessures bien plus graves, certains ayant perdu un œil ou ayant eu des chocs sceptiques5 avec CIVD6 suite à des tirs de LBD. La BAC La BAC est la Brigade Anti-Criminalité, créée en 1994 et dépendante de la police nationale. Son rôle est de gérer les diverses formes de délinquances, tels que les vols, les émeutes ou l’usage de drogues. Elle intervient principalement dans les quartiers dits sensibles » les banlieues de grandes villes ainsi que dans les manifestations. Les membres de la BAC, comme tous ceux de la police nationale en général ainsi que de la gendarmerie sauf quelques exceptions, sont tenus de porter de façon visible leur matricule, qui est un numéro à sept chiffre qui les identifie individuellement. Pour les policiers en civil cas de la BAC, celui-ci doit être porté sur le brassard. Cependant, les tenues anti-émeutes et les gilets tactiques ne disposant pas de point d’accroche pour ces badges, ceux-ci ne sont en pratique pas toujours visibles1. Équipe de la BAC entrain d’interpeller quelqu’un2. Source. Véhicules et signes distinctifs Les membres de la BAC interviennent la plupart du temps en civil, mais sont tenus de porter un brassard orange estampillé POLICE ». Ils portent parfois des casques de moto ou des tenues anti-émeutes, comme les CRS, dont nous parlerons tout à l’heure. Ils se déplacent généralement en voitures banalisées et opèrent généralement par des interventions éclairs » de quelques minutes au plus. Les policiers de la BAC souvent appelés bacqueux » ne peuvent intégrer cette brigade qu’après au moins deux ans d’ancienneté dans la police nationale, une titularisation et un grade égal ou supérieur à gardien de la paix ». Armes disponibles Chaque policier de la BAC possède un pistolet automatique Sig-Sauer SP 2022, un tonfa ou un baton téléscopique généralement appelés matraques et une paire de menottes. Cet équipement est complété par un équipement collectif. Un fusil à pompe Remington 870 calibre 12. Un pistolet mitrailleur Beretta M12. Un fusil d’assaut HK G36. Un LBD 40 à visée holographique. Un pistolet à impulsions électrique Taser X26. Des casques de maintien de l’ordre » c’est-à-dire des casques normalisés à l’usage de la police. Des boucliers anti-émeutes. Des aérosols de gaz CS ou OC. Des grenades de désencerclement. Ces grenades émettent une forte impulsions sonore près de 160dB et propulsants 18 petits plots en caoutchou avec une forte énergie cinétique 80 joules à 15 mètres. Ces grenades étant très dangereuses plusieurs personnes, policiers y-compris, ayant été gravement blessées suite à leur usage, elles sont censées être lancées au ras du sol. Une circulaire de la police nationale indique par ailleurs que, après usage, il convient de s’assurer aussitôt de l’état de santé de la personne et de la garder sous surveillance ; au besoin, un examen médical doit être effectué dans les meilleurs délais. ». Ces grenades sont également censées être utilisées uniquement lorsqu’un policier est encerclé par un groupe hostile, afin de protéger son intégrité physique3. Dans son livre, La force de l’ordre une anthropologie de la police des quartiers, l’anthropologue Didier Fassin a par ailleurs montré qu’une forte pression administrative était exercée sur les BAC afin de faire du chiffre », expliquant en partie les dérives qu’il a parfois pu constater lors de ses observations ; la BAC ayant la réputation de faire fréquemment l’usage de la force, et parfois dans des conditions inappropriées. La CDI La CDI est la Compagnie Départementale d’Intervention, elle dépend de la police nationale. Ses rôles sont multiples elle assure le renfort aux policiers locaux, par exemple pour assister les policiers de la BAC lors d’une grande intervention ; elle s’occupe de la sécurité sur certains grand évènements et elle assure aussi une grande partie du maintien de l’ordre lors des manifestations et des émeutes. Groupe de la CDI en tenue anti-émeutes. L’homme avec un gilet marron et celui avec un brassard orange sont vraisemblablement de la BAC. Source. Ceci n’est pas un fourgon de la CDI mais de la CRS autoroutière. Cependant, les fourgons de la CDI ressemblent beaucoup à celui-ci je n’en ai pas trouvé de photo sous licence libre, mis à part bien sur le blason de la CRS. Source. Véhicules et signes distinctifs La CDI dispose principalement de véhicules utilitaires légers, souvent des Renault Master III ou des Renault Trafic. Ils sont blancs avec une bande horizontale bleue sur laquelle est écrit POLICE » en blanc. On y voit aussi trois petites virgules bleues, blanches et rouges représentant le drapeau français. Il est aussi fréquent que l’avant et l’arrière du véhicule portent des bandes obliques rouges et jaunes, comme certains véhicules des pompiers. Ils portent aussi fréquemment un dispositif à l’avant permettant de fixer une grille anti-émeutes une grande grille en métal noir de plusieurs mètres-carrés. Les policiers eux-mêmes sont habituellement en uniforme, et portent une tenue anti-émeutes sur laquelle est écrit POLICE » lorsqu’ils font du maintien de l’ordre. Ils portent alors un casque noir avec une ou deux bandes bleues. Armes disponibles La CDI est un des corps de police les mieux armés. Ses membres disposent en effet des armes suivantes. Pour l’équipement individuel un pistolet Sig-Sauer SP 2022, un tonfa ou un bâton télescopique et une paire de menottes, auquel s’ajoute l’équipement collectif. Un pistolet mitrailleur HK UMP, venant progressivement remplacer les Beretta M12. Un fusil d’assaut HK G36. Un LBD 40 à visée holographique. Un pistolet à impulsions électrique. Des tenues anti-émeutes complètes casque, jambières, coudières, plastrons, gilets pare-balles, boucliers, etc. Des aérosols de gaz CS ou OC. Des grenades de désencerclement. Des grenades à effet lacrymogène gaz CS ou OC1, avec des concentrations diverses, avec lancement à la main ou par lance-grenade. Ces grenades contiennent généralement 4 à 7 capsules noires qui se séparent quelques secondes après l’activation de la grenade et entrent en combustion. Cette combustion de composé CS mélangé à du phosphore dégage une fumée blanche à effet lacrymogène elle fait pleurer et provoque une douleur importante aux yeux et dans les voies respiratoires. Avant tout usage de ces grenades, la police est censée procéder à une annonce de sa présence par haut-parleur puis à deux sommations2. Des grenades GLI-F4, dites à effet de souffle », contenant 25 grammes de TNT et 10 grammes de composé CS pur à libération instantanée. Elles provoquent un effet sonore de 165dB à 5 mètres ainsi qu’une onde de choc et projettent des éclats de plastique et de métal dans un rayon de plusieurs mètres. Elles sont considérées comme l’ultime recours avant l’usage des armes à feu et leur usage nécessite une formation spécifique, car elles sont particulièrement dangereuses 14 personnes ayant été gravement blessées par ces grenades entre 2001 et 2018, dont 7 ayant eu une main arrachée3, 4. Des lance-grenades Cougar et Chouka les premiers sont plus grands et plus puissants, les seconds, plus petits, sont surtout l’apanage de la BAC ou des policiers en civil. Une grenade lancée par un Cougar peut avoir une portée atteignant les 200 mètres. Ces lance-grenades sont censés être pointés vers le ciel. Une grenade est alors tirée et se sépare à l’apogée de sa trajectoire, éjectant les capsules qu’elle contient. Celles-ci retombent alors à la verticale, dégageant le gaz. Des fusils 4 ou 6 coups Penn Arms GL65–40, qui sont en quelque sorte un hybride entre un Cougar et un LBD 40. Ils possèdent un gros barillet pouvant contenir 4 ou 6 munitions de 40mm de diamètre qui peuvent être tirées en rafales. Ces munitions peuvent être des balles en caoutchouc ils sont alors utilisés en tirs tendus, comme les LBD ou des grenades lacrymogènes. La CRS Une CRS est une Compagnie Républicaine de Sécurité, qui dépend de la Police Nationale. Par métonymie, un CRS est un membre de cette compagnie. Ses missions sont très diverses, et varient beaucoup selon les villes d’affectation et les saisons. Les CRS s’occupent notamment du maintien de l’ordre mais aussi de la sécurité routière et parfois du secours à personnes sur les plages ou en montagne. Elle peut aussi servir de renfort pour les diverses missions de la Police Nationale. Il existe une CRS spécialisée dans la protection du président, neuf dans la sécurité autoroutière les CRS autoroutières et deux dans le secours en montagne. La particularité des CRS est de disposer d’un large plateau logistique mobile, celles-ci ayant, en plus de leurs véhicules de transport, des cantines ou des véhicules de communication ou de commandement. Une CRS dispose de cinq sections. La première s’occupe de l’administration et de la logistiques. Les deux suivantes sont des Sections d’Appui et de Manœuvre » et les deux dernières sont des Sections de Protection et d’Intervention ». L’une de ces deux dernières est équipée de matériel spécifique à la lutte contre le terrorisme, en particulier des armes à feu. Chaque section comporte trois groupes tactiques », dits A, B et C, ce dernier s’occupant du commandement de la section. Ainsi, sur leurs gilets, on peut voir 2A » ou 1C », signifiant qu’ils font partie du groupe A de la section 2, ou du commandement de la section 1. Certaines CRS possèdent également une SMS, ou Section de Moyens Spécialisés », disposant d’équipements plus perfectionnés. Agents d’une CRS en tenues anti-émeutes légères. Source. Agents d’une CRS en tenues anti-émeutes complètes. Remarquez les membres de la SMS sur la gauche. Source. Fourgon d’une CRS. Source. Véhicules et signes distinctifs Lorsqu’ils sont en intervention, les CRS portent des tenues anti-émeutes très semblables à celles de la CDI, qui est par ailleurs très souvent confondue avec eux. Sur leur uniforme, la différence tient principalement en trois points. Ils portent l’écusson de la CRS, qui est rouge avec CRS » en blanc, surmonté de POLICE NATIONALE » en rouge sur fond blanc. Ils portent sur le dos leur section et leur groupe d’appartenance. Leur casque possède une ou deux bandes jaunes, et non bleues comme pour la CDI. Ils disposent d’une logistique très importante, avec des notamment de Renault Trafic ou des Fourgons Citroën Jumper, des véhicules ateliers et des cars, pouvant servir au transport de troupes ou de personnes arrêtées. Les SMS disposent également de canons à eau sur camions blindés, de camions 4x4, de bateaux et de grilles anti-émeutes qui peuvent être fixées à l’avant des fourgons. Leurs véhicules sont blancs avec une bande horizontale bleue et l’écusson de la CRS au niveau de la portière. Certains de leurs véhicules sont parfois banalisés. Armes disponibles Les CRS disposent d’un équipement semblable à celui de la CDI. Ils ont notamment le même équipement personnel, complété de l’équipement collectif suivant. Un fusil d’assaut HK G36 KP2. Un fusil d’assaut Ruger AC-556 AMD. Un fusil de précision Tikka T3. Les mêmes grenades et lance-grenades que la CDI. Les GM Les GM sont les Gendarmes Mobiles, qui comme leur nom l’indique dépendent de la Gendarmerie Nationale, qui elle-même est une branche de l’armée. Les missions des GM concernent principalement le maintien de l’ordre et le contrôle des foules, comme pour la CDI. Le GIGN Groupe d’Intervention de la Gendarmerie Nationale, unité d’élite chargée d’intervenir sur les cas de prises d’otages ou de terrorisme, dépend de la Gendarmerie Mobile. Véhicules et signes distinctifs Toujours comme la CDI, les gendarmes mobiles portent souvent des tenues anti-émeutes plastrons, jambières, coudières, etc, à la différence près que leurs casques ne sont pas noirs mais bleu marine. Leurs boucliers sont aussi éstampillés GENDARMERIE ». Leurs véhicules sont aussi très similaires à ceux de la CDI, mais ils sont entièrement bleu marine. Ils ont souvent des rayures rouges et blanches à l’avant et sont également éstampillés GENDARMERIE » ou GENDARMERIE NATIONALE ». Typiquement, ils se déplacent à bord de fourgons IVECO Daily Irisbu. Ils portent aussi une attache à l’avant permettant d’accrocher des grilles anti-émeutes. Lors de missions à caractère plus calme, ou pour des déplacements en plus faibles effectifs, ils peuvent aussi utiliser des véhicules plus petits à quatre places. Les gendarmes étant aussi des militaires, ils disposent également d’engins plus puissants. On peut notamment citer les VBRG Véhicules Blindés à Rouges de la Gendarmerie, des Berliet VXB 170, qui comme leur nom l’indique sont des véhicules blindés à quatre roues d’une douzaine de tonnes, parfois dotés d’une lame comme les bulldozers, pour détruire des barricades, équipés d’une mitrailleuse AANF1 de calibre 7,62mm et d’un lance-grenades de calibre 56mm. Ces derniers se sont récemment fait remarqué lors de l’expulsion de la ZAD de Notre-Dames-des-Landes, car ce sont eux qui ont détruit une partie des barricades et des habitations de la zone, et qui ont lancé la plupart des grenades GLI-F4 dont nous parlions dans la section sur la CDI à l’aide du lance-grenade monté sur leur toit. Armes disponibles Les gendarmes mobiles ont un équipement personnel similaire à celui de la CDI tenue anti-émeute, casque, gilet pare-balles, matraque et pistolet Sig-Sauer SP22. Pour l’équipement collectif, ils disposent d’un fusil d’assaut FAMAS, d’un pistolet mitrailleur HK MP5, d’un fusil à pompe, d’un fusil de précision Tikka 3 et d’un fusil mitrailleur AANF1 le même que sur le toit des VBRG. Enfin, bien qu’ils en fassent moins l’usage sur le terrain que la CDI, ils disposent aussi de grenades à effet lacrymogène, de grenades de désencerclement, de GLI-F4 et de LBD 40. Ils n’ont donc pas de gazeuses à main. Par ailleurs, étant militaires et non policiers, leur comportement sur le terrain est réputé différent de celui de la CDI, le rapport à la hiérarchie étant naturellement différent dans ces deux institutions. Entrainement d’un groupe de GM en tenues anti-émeutes avec présence de VBRG. Source. Merci de m’avoir lu ! J’espère que cet article vous aidera à discerner les différentes forces de l’ordre et à mieux débusquer certaines erreurs journalistiques. J’en profite pour remercier également ache et Mysterri1 pour leurs retours sur la bêta de cet article et une seconde fois à Mysterri1 pour son retour sur sa version corrigée et mise à jour, ainsi que Holosmos pour son travail de validation. Pour conclure, voici un petit organigramme des principales forces de l’ordre, afin de mieux s’y retrouver. Organigramme des principales forces de l'ordre françaises. Cet article est placé sous la licence Creative Commons By-SA rezemika ». Son logo provient quant à lui de Wikipédia et est placé sous la licence Creative Commons By-SA David Monniaux ». N’hésitez pas à poster vos questions et remarques dans les commentaires ! Sources En spoiler, parce que c’est un peu long. La police municipale Code de la sécurité intérieure - Article L511–1 ». Code de la sécurité intérieure, vol. L511–1. Consulté le 13 août 2018. Code de la sécurité intérieure - Article R511–12 ». Code de la sécurité intérieure, vol. R511–12. Consulté le 13 août 2018. Code de procédure pénale - Article 16 ». Code de procédure pénale, vol. 16. Consulté le 13 août 2018. Factory, Store. Sérigraphie Police Municipale VL Option Marquage nom de ville. Lien. Consulté le 13 août 2018. Les policiers municipaux officiellement autorisés à porter des pistolets 9 mm ». Le 29 novembre 2016. - Le Monde, Lien. Melun. Les policiers municipaux désormais armés de lanceurs de balles de défense. Lien. Consulté le 13 août 2018. Police montée ». Wikipédia, 22 juin 2018. Wikipedia, Lien. Police municipale France ». Wikipédia, 10 août 2018. Wikipedia, Lien. La BAC Brigade anti-criminalité ». Wikipédia, 5 juillet 2018. Wikipedia, Lien. Fassin, Didier. La force de l’ordre une anthropologie de la police des quartiers. Editions du Seuil, 2011. Grenade de désencerclement ». Wikipédia, 6 juillet 2018. Wikipedia, Lien. Institute for Advanced Study. Les forces de l’ordre - Didier Fassin. YouTube, Lien. Consulté le 13 août 2018. La CDI LES ARMEMENTS DU MAINTIEN DE L’ORDRE ». Lien. Consulté le 19 août 2018. Baudais, Pierrick. Voici le nouvel arsenal des policiers et gendarmes - Edition du soir Ouest France - 13/03/2017. Lien. Consulté le 19 août 2018. Code de la sécurité intérieure - Article D211–17 ». Code de la sécurité intérieure, vol. D211–17. Consulté le 19 août 2018. Code pénal - Article R431–1 ». Code pénal, vol. R431–1. Consulté le 19 août 2018. Glanz, Gaspard. Un guide des armes anti-émeutes de la Police française ». Vice, 4 octobre 2014, Lien. Grenade GLI-F4 ». Wikipédia, 2 août 2018. Wikipedia, Lien. NDDL la grenade GLI-F4, ultime recours avant l’arme à feu ». 23 mai 2018, Lien. Police nationale France ». Wikipédia, 8 août 2018. Wikipedia, Lien. Achat de Penn Arms l’État français agrandit sa panoplie d’armes à éborgner des manifestant-es – Désarmons-les ! Lien. Consulté le 1 janvier 2019. Recensement provisoire des blessés des manifestations du mois de novembre-décembre 2018 – Désarmons-les ! Lien. Consulté le 1 janvier 2019. La CRS Compagnies républicaines de sécurité ». Wikipédia, 18 août 2018. Wikipedia, Lien. Les GM Gendarmerie mobile ». Wikipédia, 28 juin 2018. Wikipedia, Lien. VBRG ». Wikipédia, 7 mai 2018. Wikipedia, Lien. LBD Lanceurs de Balles de Défense Douillard-Lefevre, Pierre. L’arme à l’œil violences d’État et militarisation de la police. Le Bord de l’eau, 2016. Flash-ball blessures à retardement ». 18 février 2018, Lien. Lanceur de balle de défense ». Wikipédia, 10 août 2018. Wikipedia, Lien. Lycéen éborgné à Nantes. L’État condamné en appel ». Le Telegramme, 5 juillet 2018, Lien. 19 commentaires Je ne comprends pas l’intérêt d’un tel article. Certes, il est bien écrit et tout, mais quelle est sa place sur le site? Je pensais que ce site était essentiellement tourné autour des sciences et de la programmation/informatique. Ici, on parle des différentes forces de l’ordre, soit, sujet intéressant, correctement traité, bravo à l’auteur, mais quel est son intérêt sur le site? Pourquoi ne pas poster sur un autre site? C’est comme l’autre fois, je tombe sur un article sur une ligne de métro à Paris… Pourquoi? C’est étrange, cela crée des disparités un peu cheloues dans le contenu… Mais sinon l’article est de très bonne qualité! Merci pour ce tuto ! Je ne comprends pas l’intérêt d’un tel article. Certes, il est bien écrit et tout, mais quelle est sa place sur le site? Je pensais que ce site était essentiellement tourné autour des sciences et de la programmation/informatique. Ici, on parle des différentes forces de l’ordre, soit, sujet intéressant, correctement traité, bravo à l’auteur, mais quel est son intérêt sur le site? Pourquoi ne pas poster sur un autre site? C’est comme l’autre fois, je tombe sur un article sur une ligne de métro à Paris… Pourquoi? C’est étrange, cela crée des disparités un peu cheloues dans le contenu… Mais sinon l’article est de très bonne qualité! Jean-Paul Zartre Non, pas du tout, t’as décidé tout seul de cette orientation du site ! ZdS est un site de partage de connaissances en toute liberté, sur tous les sujets que les auteurs aiment et veulent faire partager. C’est entre autres cet éclectisme dans le contenu qui donne de la valeur et de la plus-value au site ; ces contenus "originaux" sont donc très importants pour la vie et la survie ! du site. C’est simple, sur ZdS, on trouve de tout ! Je pensais que ce site était essentiellement tourné autour des sciences et de la programmation/informatique. Jean-Paul Zartre Justement, Zeste de Savoir n’est pas essentiellement tourné autour des sciences et de la programmation ! Certes, il y a beaucoup de contenus scientifiques et, d’une manière générale, d’activité autour des sciences c’est, je pense, un héritage du Site du Zéro. C’est très bien, mais pourquoi s’y limiter ? Je pense qu’avoir de la diversité dans les contenus ne peut qu’apporter du positif au site et à la communauté ! Et \text{}/ , \text{>}/,> Inutile que je rajoute quoi que ce soit sur l’utilité de l’article, tout a déjà était dit, et je ne peux qu’approuver. Merci rezemika pour ce super article, j’avais une connaissance vague de tous les corps, mais pas aussi précise. Et d’ailleurs, je n’avais aucune idée des équipements qu’ils pouvaient avoir qui est assez impressionnant. Juste une question Par ailleurs, étant militaires et non policiers, leur comportement sur le terrain est réputé différent de celui de la CDI, le rapport à la hiérarchie étant naturellement différent dans ces deux institutions. Tu fais référence à quel type de comportement ? Sans aucun jugement de valeur, je n’ai pas exactement saisie. Super article J’ai appris pas mal de choses toutes plus intéressantes les unes que les autres. Merci pour ce partage. Dans la nature, tout a toujours une raison. Si tu comprends cette raison, tu n’as plus besoin de l’expérience. » Léonard De Vinci Merci pour vos retours ! Je plussoie ce qui a été dit, je pense que la pluralité des contenus est une des forces de ZdS d’ailleurs ça manque un peu de chimie et de SHS . Juste une question Par ailleurs, étant militaires et non policiers, leur comportement sur le terrain est réputé différent de celui de la CDI, le rapport à la hiérarchie étant naturellement différent dans ces deux institutions. Tu fais référence à quel type de comportement ? Sans aucun jugement de valeur, je n’ai pas exactement saisie. satenske C’est en effet assez compliqué à expliquer, et pas très bien sourcé. En fait, je tiens cette affirmation du regroupement de plusieurs sources, et cela m’a été confirmé par des personnes qui sont occasionnellement street medics. J’aurais bien aimé confirmer cela en lisant des ouvrages de sociologie de la gendarmerie, pour les comparer aux sociologies de la police, mais ils se font apparemment très rares et le seul qu’il y ai à la BU de mon université est actuellement emprunté. Du coup, j’ai déduis le reste de mes propres connaissances en sociologie des institutions. C’est donc effectivement pas super fiable comparé au reste de l’article… Dans son livre, Didier Fassin fait référence à la notion de pouvoir discrétionnaire ». Le principe, c’est que les gardiens de la paix jouissent d’une grande autonomie sur le terrain. Grosso modo, leurs supérieurs leur disent quoi faire, et c’est à eux de décider comment le faire. Par exemple, le choix de l’usage de la force dans un contexte donné se fait à leur discrétion d’où le terme discrétionnaire », sans qu’ils aient à en rendre compte a priori ou a posteriori sauf cas particuliers, quand il y a des blessés graves par exemple. Quand ils se sentent menacés, c’est à eux que revient la décision de calmer la discussion ou d’utiliser la force. Chez les militaires, la structure de décision est beaucoup plus pyramidale. Les généraux donnent des ordres aux colonels, qui donnent des ordres aux lieutenants-colonels, qui donnent des ordres aux commandants, etc. Il n’est donc pas question de pouvoir discrétionnaire. Concernant ce que m’ont dit certain-e-s street medics, c’est que cette différence se remarque tout de suite dans le cadre du maintient de l’ordre. En substance, voilà ce qu’on m’en a dit je n’utilise pas le conditionnel par commodité d’écriture. À moins que leur sécurité ne soit réellement menacée, les gendarmes n’utilisent la force que lorsque leurs supérieurs leur en donnent l’ordre. À l’opposé, les policiers ne feront des actions coordonnées que sur ordre de leurs supérieurs, mais utilisent la force individuellement dès que cela leur semble approprié. Un exemple qu’on m’a rapporté était qu’un même groupe s’était un jour trouvé face à une ligne de policiers en armures, et le lendemain face à une ligne de gendarmes en armures. Le premier jour, les policiers donnaient des coups de boucliers ou de matraques aux personnes trop proches d’eux. Le deuxième jour, les gendarmes tenaient leurs positions et ne repoussaient avec leurs boucliers que les personnes qui les poussaient eux-mêmes. Je n’y étais pas, et c’est une source militante, donc c’est à prendre avec des pincettes, mais les quelques témoignages qu’on m’a donné ont tendance à concorder sur ces points. Voilà voilà, j’espère avoir répondu à ta question. "Les accidents dans un système doivent se produire, mais il n’est pas obligatoire qu’ils produisent pour vous et moi." Laurence Gonzales - Deep Survival Merci pour ta réponse détaillée. Du coup, je vois ce que tu voulais dire, et effectivement ça peut sembler logique malgré l’absence de sources 100% fiables. Dommage de ne pas avoir pu avoir d’ouvrages de sociologie de la gendarmerie, si un jour tu arrives à en lire un, je serai intéressé par ton retour. L’article a été mis à jour pour corriger quelques erreurs d’ortho-typographie. Merci à informaticienzero pour la validation ! "Les accidents dans un système doivent se produire, mais il n’est pas obligatoire qu’ils produisent pour vous et moi." Laurence Gonzales - Deep Survival Avec un petit peu de retard désolé, je vous annonce que l’article a à nouveau été mis à jour, l’actualité ayant évolué de façon assez inattendue. Au programme un erratum personne n’est mort suite à un tir de GLI-F4, le décès annoncé dans la version précédente de cet article était celui de Rémi Fraisse, qui est en fait mort suite à un tir de grenade OF-F1 interdite depuis le compte du nombre de blessés par la GLI-F4 a également été mis à jour ; ajout de quelques notes de fins de sections ; ajout du fusil GL65. Merci à Taurre pour la validation ! PS satenske Désolé, j’ai enfin pu consulter le livre en question, mais en fait il ne s’agit que d’une compilation de quelques articles de sociologie avec un point de vue très large, qui apparemment se s’intéressent pas tellement aux pratiques concrètes des individus mais plus aux institutions. Mais si un jour je trouve quelque chose, j’en ferai un billet. "Les accidents dans un système doivent se produire, mais il n’est pas obligatoire qu’ils produisent pour vous et moi." Laurence Gonzales - Deep Survival Plop ! À titre informatif, j’ai trouvé un super article du Monde qui explique également les spécificités des groupes de maintien de l’ordre CRS, gendarmes mobiles, BRAV… quelles sont les sept familles des forces de l’ordre ? ». Il a aussi le mérite de parler de la BRAV-M, la Brigarde de Répression de l’Action Violente Motorisée, créée toute récemment. "Les accidents dans un système doivent se produire, mais il n’est pas obligatoire qu’ils produisent pour vous et moi." Laurence Gonzales - Deep Survival Super article ! J’ai appris beaucoup de choses ! Merci à toi ! Au sujet de la différence de comportement entre gendarmes et policiers en manifestation, j’ai moi-aussi recueilli plusieurs récits de manifestants considérants que les gendarmes avaient un comportement bien plus maîtrisé, avec moins de provocation, et un usage moindre de la force. Pour sortir de l’anecdotique, plusieurs situations ont été raportées dans la presse où des gendarmes étaient très critiques des actions de policiers pendant une manifestation. Par exemple cet article du Parisien du 8 avril 2019, où un colonel de gendarmerie reconnaît des violences policières des CRS matraquant des manifestants dans un Burger King le 1er décembre 2018 à Paris, ou le Monde du 25 juin 2019 qui mentionne un rapport de gendarmerie très critique de la charge policière du 23 mars 2019 à Nice qui a grièvement blessé Geneviève Legay. Ça ne permet pas, bien sûr, d’établir un un meilleur comportement des gendarmes, mais ça va dans le même sens. À ma connaissance la situation inverse — des policiers dénonçant l’usage de la force par des gendarmes — ne s’est pas produite pendant les mouvements sociaux 2018–2019. En fait, dans les cas de recensés de violences policières pendant les mouvements des gilets jaunes voir par exemple le travail journalistique Allo place Beauveaou de David Dufresne, je n’en connais pas où la gendarmerie ait été mise en cause pour l’instant mais je n’ai pas étudié cela exhaustivement. Je ne sais pas si a bien sa place ici mais… Compte tenu du mouvement BlackLivesMatter et le sujet des violences policières je partage un documentaire que j’ai trouvé très intéressant Нова Проспект /,>\text{}/ , \text{>}/,> Après, il faudra penser aussi que la gendarmerie et la police n’opère pas dans les mêmes lieux. Typiquement, je pense que ce sont les CRS qui opèrent à Toulouse ou à Paris, là où il y a le plus de débordements de ce que j’en vois. Alors que là où j’ai vu des gendarmes, c’était à Nîmes, et c’est pas franchement réputé agité comme coin. À Paris sur les manifestations de gilets jaunes, ou contre la réforme des retraites, il y avait à la fois des policiers et des gendarmes dans les manifestations, souvent les deux dans la même manifestation. Oh, merci pour vos commentaires et pour la mise en une ! J’en profite pour préciser que l’article mériterait une petite mise à jour la GLI-F4 a notamment été retirée et remplacée par la GM2-L, d’une puissance équivalente. J’essaierai de m’y mettre bientôt. je n’en connais pas où la gendarmerie ait été mise en cause pour l’instant Je pense qu’on peut cependant citer le cas de l’évacuation de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes en 2018, où il y a eu plusieurs blessés graves, et notamment Maxime Peugeot qui a perdu sa main à cause d’une GLI-F4 lancée par des gendarmes. Mais ça semble effectivement faire exception, puisque c’est le seul cas qui me vienne en tête. À Paris sur les manifestations de gilets jaunes, ou contre la réforme des retraites, il y avait à la fois des policiers et des gendarmes dans les manifestations, souvent les deux dans la même manifestation. gasche Effectivement, c’est aussi le cas à Nantes où, lors des grandes manifestations, il y a à la fois la CRS, la CDI, la BAC et la gendarmerie qui font d’ailleurs des lignes bien séparées. Sur les manifestations plus petites, c’est soit la CRS soit la CDI qui se déplace. Je serais d’ailleurs curieux de savoir comment fonctionne ce dispatching… Si je trouve l’énergie de m’y mettre, je ferai peut-être un jour un article sur les théories et études sociologiques sur la police et le pouvoir il y a beaucoup à dire mais c’est pas évident à aborder… "Les accidents dans un système doivent se produire, mais il n’est pas obligatoire qu’ils produisent pour vous et moi." Laurence Gonzales - Deep Survival Oui, il y a malheureusement d’autres cas d’interventions de gendarmerie qui ont donné lieu à des blessures ou des décès le plus connu étant peut-être celui d’Adama Traoré, mais je pensais spécifiquement à l’usage de la force dans les manifestations récentes 2018–2019 plutôt que dans la ZAD ou dans une interpellation, où je ne connais pas de cas attribué spécifiquement à un gendarme ou un groupe de gendarmes. Connectez-vous pour pouvoir poster un message. Connexion Pas encore membre ? Créez un compte en une minute pour profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de Zeste de Savoir. Ici, tout est gratuit et sans publicité. Créer un compte Le« maintien de l’ordre à la française » s’inscrit dans une séquence qui suit le traumatisme de Mai-68 et de la mort de Malik Oussekine, en 1986. Jusqu’alors, la doctrine était de refouler la foule, de la maintenir à distance. Le tournant a été pris par Claude Guéant, alors directeur général de la Police nationale, qui a équipé en 1995 les policiers de Flash-Ball. Le

Les organisations syndicales ont critiqué plusieurs fois le comportement de la police depuis le début des manifestations contre le projet de loi Travail. Comment la politique de maintien de l’ordre a-t-elle évolué en France ? Quels droits les policiers ont-ils ? Qu’est-ce qui limite leur capacité d’intervention ?À quand remonte la création des CRS ?Les compagnies républicaines de sécurité CRS sont créées en 1944, sur demande du général de Gaulle. Elles remplacent les Groupes mobiles de réserve GMR mis en place sous le régime de Vichy. Les CRS sont des unités non militaires intégrées à la police nationale. Outre le maintien de l’ordre dans les manifestations, elles interviennent lors des grands événements, dans le cadre de la sécurité routière, pour la surveillance des plages et des opérations de sauvetage en montagne voir le documentaire de 1997 CRS, les combattants de l’ordre » qui suit la formation d’apprentis CRS.Sont-ils les seuls à assurer le maintien de l’ordre ?Aujourd’hui, cette mission est également confiée aux Compagnies d’intervention, reconnaissables à leur casque bleu foncé les CRS ont des bandes jaunes. Ces unités créées en 2003 mènent notamment des opérations dans les quartiers sensibles. Elles sont également appelées en renfort lors des grandes manifestations. Les gendarmes mobiles sont un autre corps spécialisé chargé du maintien de l’ordre. Ce sont des militaires et ils agissent sur ordre des ministères de la Défense et de l’Intérieur. Les CRS sont une force davantage politique car ils dépendent des Mai-68 a-t-il poussé à repenser les équipements des CRS ?Inscrivez-vous pour poursuivre votre lecture !Essayez gratuitement pendant 30 engagement ni carte déjà un compte

9000 € TTC Produit épuisé Etre alerté Description Dénomination : Casque Maintien de l'ordre - Pare-balles G1 (Gallet 4000). Destiné à la gendarmerie et à la police nationale. Coiffe du type F1 - série 1 en polyamide garni de cuir, avec

Résultat Casque de maintien de l'ordre de CRS Police... - Lot 353 - Métayer Maison de Ventes aux Enchères Nevers Lot n° 353 Lot n° 353 Estimation 30 - 50 EUR Casque de maintien de l'ordre de CRS Police... - Lot 353 - Métayer Maison de Ventes aux Enchères Nevers Casque de maintien de l'ordre de CRS Police Nationale circa 1968. H_18 cm L_26,5 cm Informations sur la vente - CERAMIQUES, FRANC MACONNERIE ET AUTRES COLLECTIONS Vente CollectionsCéramiques, franc-maçonnerie, compagnonnage, instruments de musique et autres collectionsSamedi 8 février à 14h30Hôtel Mercure Nevers Pont de Loire, Quai de Médine58000 NeversExpositions publiques vendredi 7 février de 15h00 à 18h00samedi 8 février de 10h00 à 12h00 Conditions de vente - CERAMIQUES, FRANC MACONNERIE ET AUTRES COLLECTIONS Vente à Nevers 58000, Hôtel Mercure Nevers Pont de Loire, Quai de des lots sur place ou au bureau 7 place Saint-Laurent 58000 NEVERS à partir du mardi 11 conditions générales de la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régis uniquement par le droit français. Le fait de participer à la présente vente aux enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à toutes les conditions ci-après énoncées. La vente est faite au comptant et conduite en euros. La loi française seule régit l’ensemble des relations contractuelles entre les ET GARANTIESLes indications figurant au catalogue sont établies par Métayer Maison de Ventes aux Enchères et l’expert, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la dimensions, couleurs des reproductions et informations sur l’état des oeuvres et objets sont fournies à titre indicatif. L’absence d’indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire affectant un lot n’indique pas que l’oeuvre ou l’objet en soit les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur adjudication avec leurs possibles défauts et réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres rapport de condition sur l’état de conservation pourra être communiqué gracieusement sur demande. La responsabilité de Métayer Maison de ventes aux enchères ou de l’expert de la vente, ne saurait être engagée relativement à un défaut qu’un examen attentif de l’objet n’aurait pu déceler, et qui aurait nécessité des moyens techniques non habituels – radiographie, démontage… cas de contestation au moment de l’adjudication, s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, et réclament en même temps l’adjudication du lot pour leur compte, après le prononcé du mot adjugé, le dit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir de DE LA VENTELes enchères sont portées librement en salle, par téléphone ou sur internet. L’inscription préalable à la vente est obligatoire sur les plateformes Drouot Digital et Pour certaines ventes, Métayer Maison de Ventes aux Enchères se réserve le droit de demander des garanties bancaires aux potentiels acheteurs avant la commissaire-priseur garde l’entière maîtrise de la vente. Lui seul décide de la mise à prix, de l’ordre de présentation des lots et du pas d’ ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES ET INTERNETLa prise en compte et l’exécution des enchères téléphoniques et internet est un service gracieux rendu par Métayer Maison de Ventes aux Enchères. À ce titre, la société n’assumera aucune responsabilité si la liaison téléphonique ou internet est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Métayer Maison de Ventes aux enchères n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques. Le seul click de formulation d’enchère via établit une enchère au même titre que si elle était portée dans la salle de vente. En aucun cas, l’évocation d’une erreur ou d’une mauvaise manipulation ne pourrait soustraire l’acquéreur via internet à son obligation de régler les sommes dues. Les enchères portées par l’intermédiaire des plateformes partenaires que sont Drouot Digital et qui ne seraient pas honorées par l’adjudicataire, peuvent donner lieu, suite à un préavis de l’enchérisseur, au blocage de son compte Drouot Digital ou jusqu’à complet paiement du À LA CHARGE DE L’ACHETEURL’acheteur paiera à Métayer Maison de Ventes aux Enchères, en sus du prix d’adjudication ou prix au marteau, une commission d’adjudication de 22 % TEMPORAIRELes acquéreurs des lots indiqués par * devront s’acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA 5,5 % des droits et des taxes pour importation SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAISLa sortie d’un objet ou d’une oeuvre du territoire français peut être sujette à une autorisation du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné par cette retard ou le refus de délivrance par l’administration des documents de sortie du territoire, ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une Métayer Maison de Ventes aux Enchères est sollicitée par l’acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette opération ne sera qu’un service rendu par Métayer Maison de Ventes aux APRÈS LA VENTELa TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l’exportation du lot D’ARMES La vente d'armes est soumise à la présentation par l'adjudicataire d'un agrément propre à la catégorie PROTEGEES Les espèces protégées au titre de la CITES sont soumises à l'obtention d'un certificat à la charge de l’ DE SUITELe paiement du droit de suite, prévu à l’article L 122-8 du Code de la propriété intellectuelle, est à la charge du DE L’ÉTAT FRANÇAISL’État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d’un droit de préemption des oeuvres vendues aux enchères ce cas, l’État français se substitue au dernier enchérisseur sous réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l’Etat dans la salle de vente, soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la DES ENCHÉRISSEURSEn portant une enchère sur un lot, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec Métayer Maison de Ventes aux DE PAIEMENTConformément à l’article 14 de la loi n°2000-642 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères de l’adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant Métayer Maison de Ventes aux Enchères se réserve le droit de réclamer à l’adjudicataire défaillant - des intérêts au taux légal - des frais forfaitaires de recouvrement, correspondant à 10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros - le paiement du prix d’adjudication ou - la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas de revente s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés pour les nouvelles enchères - la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur réitération des enchères s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés pour les nouvelles Maison de Ventes aux Enchères se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par l’adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution si, dans les 2 mois après la vente, les bordereaux ne sont toujours pas DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORTMétayer Maison de Ventes aux Enchères ne remettra les lots vendus à l’adjudicataire qu’après encaissement de l’intégralité du prix global. Il appartient à l’adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité. Métayer Maison de Ventes aux Enchères décline toute responsabilité quant aux dommages eux-mêmes ou à la défaillance de l’adjudicataire de couvrir les risques contre ces lots acquis lors des ventes devront être réglés et retirés sur place, pendant la vente et après la manutention et le magasinage n’engagent pas la responsabilité de Métayer Maison de Ventes aux Maison de Ventes aux Enchères n’est pas responsable de la charge des transports après la elle accepte de s’occuper du transport à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en cause en cas de perte, de vol ou d’ INTELLECTUELLELa vente d’un lot n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il constitue le cas échéant le support matériel. Métayer Maison de Ventes aux Enchères est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon. L’OVV dispose d’une autorisation pour la reproduction des oeuvres proposées à la vente, et non tombées dans le domaine public. En l’absence d’autorisation, toute reproduction de ces oeuvres expose son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire du droit d’auteur des oeuvres ainsi PERSONNELLESLes données personnelles recueillies par Métayer Maison de Ventes aux Enchères sont traitées dans le respect du RGPD et utilisées uniquement à des fins permettant l’exercice normal du processus de vente aux DES LITIGES L'action en responsabilité contre l'OVV et l'expert se prescrit par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. L’adjudicataire peut saisir le commissaire du gouvernement, mandaté auprès du Conseil des Ventes Volontaires de meubles aux enchères publiques pour le règlement amiable d’un L’OVV Métayer Maison de Ventes est soumis au respect des bonnes pratiques prescrites par le Recueil des Obligations Déontologiques des opérateurs de ventes volontaires approuvé par arrêté du 21 février DU PRIX GLOBALMétayer Maison de Ventes aux rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que l’adjudicataire devra immédiatement s’acquitter du règlement total de ses règlement pourra être effectué - en espèces dans la limite de 1 000 euros résidents français- en espèces dans la limite de 15 000 euros résidents étrangers- par chèque bancaire ou postal avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité les chèques étrangers ne sont pas acceptés- par carte bancaire Visa ou Master Card- par virement bancaire en euros aux coordonnées suivantes COORDONNÉES BANCAIRES BNP PARIBASAgence Centrale 1 boulevard Haussmann,75009 ParisRIB 30004 02550 00010173808 36IBAN FR 76 3000 4025 5000 0101 7380 836BIC BNPAFR PPPOP Mes ordres d'achat Informations sur la vente Conditions de vente Retourner au catalogue

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Filmerla police contrarie le maintien de l’ordre. Diffusé en 2019, le film Les Misérables de Ladj Ly s’inspire d’événements advenus en 2015, année où la multiplication des attentats terroristes pousse le gouvernement français à édicter l’état d’urgence, qui confère des pouvoirs étendus à la police.

Destinéaux forces de la Gendarmerie Nationale, pour le maintien de l'ordre. Caractéristique : modification des casques homonymes de l'Armée de terre. Coiffe assurée par sous-casque de couleur bleu marine. Jugulaire en toile bleue pour le Mle 51 et spéciale en cuir noir pour le Mle 56/70. Camouflage par couvre-casque spécifique kaki clair.

Traductionsen contexte de "agents de maintien de l'ordre au cours" en français-anglais avec Reverso Context : M. Kiai a ajouté que l'usage de la force par les agents de maintien de l'ordre au cours de manifestations pacifiques était régi par le droit international et que la plupart des violations et des difficultés concernaient ce domaine. ^{CasqueMaintien de l'Ordre MO15C ACS. Casque Moto Crossover modulable G4.2 PRO Grex Metal White. Casque Moto Crossover modulable N40.5 GT Nolan. Casque Moto Demi-jet N33 EVO Nolan . Casque Moto Flip-Up G9.1 Evolve Grex Metal White. Casque Moto Flip-Up GL1 ACS. Casque Moto Flip-Up M3 ACS. Casque Moto Flip-Up N90.2 Nolan. Casque Moto Jet} E6tozX7.

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